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Mentions légales
et confidentialité

Sur cette page

01Éditeur du site02Hébergement03Propriété intellectuelle04Responsabilité05Données personnelles06Cookies
⚖️
01

Éditeur du site

Le site www.youcode.fr est édité sous la marque commerciale YouCode.

Forme d’activitéMicro-entreprise
Statut juridiqueEntrepreneur individuel
SituationImmatriculation en cours
Localisation68750 Bergheim, France

Nom commercial : YouCode

SIREN / SIRET : en cours d’attribution

Immatriculation : en cours

TVA : franchise en base de TVA, sous réserve du respect des seuils légaux applicables

Adresse électronique : contact@youcode.fr

Responsable de la publication : l’entrepreneur individuel exploitant YouCode

Identité de groupe

Groupe SABR

YouCode est présenté au sein de Groupe SABR, identité regroupant différents projets et marques. Groupe SABR ne constitue pas, à ce jour, une personne morale distincte et n’est pas l’éditeur juridique du site.

Groupe SABR
🌐
02

Hébergement

Le site YouCode est hébergé par :

Vercel Inc.

440 N Barranca Avenue #4133

Covina, CA 91723 — États-Unis

Site : vercel.com

©
03

Propriété intellectuelle

Les textes, éléments graphiques, logos, créations, photographies, interfaces, mises en page et codes présents sur ce site sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf exception prévue par la loi.

Les marques, noms, logos et signes distinctifs appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

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04

Responsabilité

YouCode s’efforce de présenter des informations exactes et à jour. Des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires peuvent toutefois survenir.

Les informations publiées sur le site ont un caractère général. Les conditions définitives d’une prestation sont celles prévues dans le devis, le bon de commande ou le contrat accepté par le client.

YouCode ne peut être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de sites externes accessibles depuis des liens présents sur le site.

🔒
05

Données personnelles

Les informations transmises au moyen des formulaires de YouCode sont utilisées pour répondre aux demandes, préparer une proposition commerciale et assurer le suivi de la relation avec les prospects ou clients.

Demande de devisPrise de contactSuivi clientRéponse aux messages

Ces informations ne sont pas vendues à des tiers. Elles sont accessibles uniquement aux personnes ou prestataires devant intervenir pour le traitement de la demande, dans la limite de ce qui est nécessaire.

Les données relatives aux prospects peuvent être conservées pendant une durée maximale de trois ans à compter du dernier contact, sauf obligation légale, relation contractuelle ou motif légitime justifiant une durée différente.

Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation ou l’opposition au traitement de vos données en écrivant à contact@youcode.fr. Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL.

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Cookies

Le site ne dépose actuellement aucun cookie publicitaire ou de mesure d’audience nécessitant votre consentement.

Des éléments strictement nécessaires au fonctionnement ou à la sécurité du site peuvent toutefois être utilisés. Si des outils de mesure d’audience, de publicité ou d’autres traceurs soumis au consentement sont ajoutés ultérieurement, un dispositif d’information et de gestion du consentement sera mis en place.

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Micro-entreprise en cours de création

Les informations d’immatriculation définitives, notamment le SIREN/SIRET et les coordonnées légales complètes, devront être ajoutées dès leur attribution.

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